Conditions générales de vente 

Voici  nos conditions  de vente , pour l'acquisition d'un chiot ,au sein de notre élevage

un chiot  peu vous être vendu lof  de pure race ( les parents inscrits aux livre des origines ou non lof en tant que chien de compagnie

Article 1590 du code civil et l'article L.214.1 du code de la consommation

en tant que chien de compagnie  Article L217-5 du code de la consommation

les chiots destinés à la reproduction sont vendus avec les garanties dues à l 'age de six mois après le changement de dents (tarifs et exigences  adaptés)

le chiot est vendu à partir de 10 semaines vacciné et pucé avec document certificat de bonne santé établis par le vétérinaire lors de son 1er vaccin

 cabinet vétérinaire "les cabanes 13460 les ste marie de la mer  " tel 04/90/97/78/69  ou si empêchement autre vétérinaire...

le chiot part de l'élevage après son complet paiement 

clauses de réserves de propriétés 

Article  réserve de propriété

Moyen de paiement    pour le réservation demande  d' arrhes  par virement sur contrat établis en bonne et dues forme  ,solde par virement 3 jours avant  crédité ou par cb  sur site 

en cas de litiges  un médiateur est engagé    Mediavet     https://mediavet.net

Avec le chiot   un kit  alimentaire Proplan vous est fournis avec 1 remise%   fournisseur 

les mêmes croquettes consommées par le chiot depuis sa croissance  solide ..

1kit jouet +1 kit toilettage+ 1 dodo ou panier transport en fonction des lots en stock

au préalable un document obligatoire de connaissance à nous fournir 15 j avant  après réservation

certificat d'engagement  https://eleveurs2.chiens-de-france.com/parcours-fidelite/administratif/certificat-engagement

 

ANNULATION OU RENONCIATION

En cas d ‘annulation ou renonciation du dit contrat de la part du client avant prise de possession du chiot, pour X raisons personnelles ? celles ci doivent être envoyées par écrit en lettre recommandées à l ‘éleveur , et seront pris en compte uniquement dans ces conditions légales et non par textos ou messages vocales ou réseaux sociaux , et dans se cas «  d’abandons de chiots » les sommes versées seront perdues pour l’acheteur et si sommes à percevoir, elles seront non réclamées,,

ABANDON

En cas d’abandon du chiot après achat, pour x raisons, sans jugement de notre part ,ce contrat vous engage à nous le signaler , et nous donne priorité pour récupérer le chiot, à titre gracieux ou convenance financières dans le cas d’ un replacement , sans rachat de notre part pour autant, mais faire en sorte de trouver une nouvelle familles d accueil pour le chiot ( on pense être le mieux placer pour se faire , connaissant le chiot parfaitement et assurer, la liaison entres les parties, si le chiot revient à l ‘élevage , des frais de dépistage de maladies toux chenils , parvovirose , donc prise de sang seront établies à la charge de la famille d abandon, des frais de gardes et alimentaire pourront êtres générer ou d suivant les clauses financières établies entre les parties des ce contexte ,,, en aucun cas une reprise financière et frais engendrés à la charge de l ‘éleveur peuvent être réclamer de la part de la famille qui abandonne ou se rétracte ,, sur ce chiot citer en référence

 

Pour ces raisons de réserve le changement des documents , ICAD ET CENTRALE CANINE se font dans le mois qui suit la vente , et on se préservent de ce genre de situation possible , ces documents sont établies et transmissent aux organismes cité en référence uniquement après paiement intégral du chiot

Néanmoins elle vous sont envoyer directement par courriel ou émail par ces organismes , nous ne sommes pas responsable de leurs temps de traitement lors de la transmission entre le producteur que nous sommes et le propriétaire que vous devenez !!!